Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.bellefontaineparis.fr, édité par Bellefontaine.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

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2. Accès au site

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité du site à tout moment, sans toutefois être tenu à une obligation de résultat.

L’accès au site peut être suspendu ou interrompu sans préavis pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

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3. Contenu du site

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Le site a pour vocation de présenter les références et produits distribués par Bellefontaine à titre informatif.

Les informations diffusées sur le site sont non contractuelles et susceptibles d’évoluer sans préavis.
La présence d’un produit sur le site ne constitue pas une offre de vente.

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4. Responsabilité

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L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ;
• d’une indisponibilité temporaire ou permanente du site ;
• de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations disponibles sur le site.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site.

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5. Propriété intellectuelle

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Tous les éléments du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

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6. Liens hypertextes

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Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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7. Droit applicable

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Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.