MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

‍

Le site www.bellefontaineparis.fr est édité par :

- Nom ou Raison sociale : Bellefontaine

- Forme juridique : SAS

- Adresse du siège social : 5ter Rue Maurice Barrès - 78370 PLAISIR

- Capital social : 60.000€

- RCS : 991 581 836 R.C.S. Versailles APE 4634Z

- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57991581836

- Directeur de la publication : Jules Bocé

‍

‍

2. Hébergement

‍

Le site est hébergé par :

- Nom de l'hébergeur : webflow.com

- Adresse de l'hébergeur : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, USA

‍

‍

‍3. Propriété intellectuelle

‍

Le site internet ainsi que tous les éléments le composant (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

‍

‍

4. Données personnelles

‍

Le site www.bellefontaineparis.fr s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [Nom du site], soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

‍

- Responsable du traitement : Jules Bocé

- Finalités du traitement : Analyse des données

- Destinataires des données : Bellefontaine

- Durée de conservation des données : 3 ans

- Droits des personnes : Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : contact@bellefontaineparis.fr

‍

‍

5. Cookies

‍

Le site www.bellefontaineparis.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic du site, et personnaliser les contenus et publicités. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Pour plus d'informations, consultez notre politique de cookies.

‍

6. Limitation de responsabilité

‍

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site [Nom du site], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

‍

7. Droit applicable et attribution de juridiction

‍

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.bellefontaineparis.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.